(Note : bien que ces textes désignent un matériel particulier, des accidents encore plus récents, survenus avec des panneaux de basket-ball montrent que tout matériel peut devenir dangereux quand il n est pas utilisé conformément à ce qui était prévu.)
" L'ordre de service pour les voyages à l'étranger, quelles que soient la durée et la destination de ceux-ci, sera à présent établi par le chef d'établissement qui devra toutefois transmettre pour information à l'autorité académique une note sur les conditions d'organisation du voyage, accompagnée des ordres de service délivrés. "
" L'examen des déclarations d'accidents d'élèves fait apparaître souvent des lacunes en ce qui concerne les témoignages recueillis ; veiller à ce qu'ils soient toujours complets. "